MODUTRAC
Présentation de la marque MODUTRAC
Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) RIBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUTRAC est expirée depuis le 26 mars 2021.
RIBER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2195293 - Publication au BOPI 2001-03-22
Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163299 - Publication au BOPI 1993-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 1 avril 2009 - Changement d'adresse n°494656 - Publication au BOPI 2009-04-01
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462015 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03